Déposée le 27 octobre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIVA CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « l'atelier Fiva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FIVA CREATIONS domicilié(e) 120 Route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIVA CREATIONS, M. CASSAGNE Patrick domicilié(e) 120 Route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France.
La marque l'atelier Fiva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221091.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIVA CREATIONS, SARL - 120 Route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France
FIVA CREATIONS, M. CASSAGNE Patrick - 120 Route de Tarbes - 65700 - MAUBOURGUET - France
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Acryliques (résines) à l'état brut ; résines artificielles à l'état brut ; résines synthétiques à l'état brut ; résines synthétiques à former, mouler, fondre et injecter ;
Luminaires destinés à la décoration intérieure et extérieure ; appareils d'éclairage, lampes et luminaires ; ampoules d'éclairage ;
Substances acrylique (mi-ouvrés) ; matières plastiques en tant que produits semi-finis sous forme de films, feuilles, plaques, panneaux, profilés, blocs, baguettes, barres, tubes, pièces moulées et objets qui en sont fabriqués ; objets en résine artificielle à savoir : pièces faites par injection, inclusion et moulage (produits semi-finis) ; produits plastiques en PMMA (polyméthacrylate de méthyle) ou polycarbonate à savoir luminaires, appareils d'éclairage, meubles, trophées, présentoirs, statues, statuettes, figurines ; verre organique et objets qui en sont fabriqués à savoir luminaires, appareils d'éclairage, meubles, trophées, présentoirs, statues, statuettes, figurines ;
Objets d'art ; trophées [objets d'art], statues ou figurines (statuettes) : tous ces produits étant en matière plastiques ; produits en matières plastiques à savoir meubles et parties de meuble ; enseignes en matières plastiques ; supports publicitaire non métalliques : à savoir présentoir, chevalets, pupitre, étagères ;
Objets d'art ; trophées [objets d'art], statues ou figurines (statuettes) : tous ces produits étant en verre acrylique ; enseignes en verre ; supports publicitaire en verre acrylique : à savoir présentoir, chevalets, pupitre ;
Inclusion ; décapage ; fraisage ; galvanisation ; gravure ; encadrement oeuvres d'art ; polissage [abrasion] ; rabotage ; sérigraphie ; soudure ; traçage et découpe par laser ; traitement de matériaux (informations en matière de) ; vulcanisation [traitement de matériaux] ; découpe sur machine à commande numérique, finition ; services de photogravure ; impression offset ; usinage de pièces pour des tiers ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration de plans et de dessins de construction à but industriel ; services d'architecture et de décoration intérieure ; services de dessinateurs industriels ; essai de matériaux.
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